Articles Marqués ‘condamnation’

Justice/93sang30 : relaxé en 1ere instance, puis relaxé par la cour d’appel… et encore relaxé par la cour de cassation ! Mais, jusqu’où iront ils ?

Par • 1 fév, 2011 • Catégorie: Actualités


COMMUNIQUE DE PRESSE de Alda Pereira Lemaitre : Tentative de déstabilisation de l’administration communale dans un but politicien

Par • 7 jan, 2010 • Catégorie: Actualités

La réponse de la principale intéressé ne s’est pas fait attendre. Voici le communiqué de Presse de Madame Alda Pereira-Lemaitre, Maire de Noisy-le-Sec, du 7 janvier 2010 — COMMUNIQUE — Tentative de déstabilisation de l’administration communale dans un but politicien: Le Tribunal administratif a annulé l’arrêté pris par Madame le Maire nommant Monsieur Martinez, Directeur [...]



L’AFNIC avait demandé à la justice de condamner la commune de Noisy-le-Sec pour procédure abusive !

Par • 4 nov, 2008 • Catégorie: Portrait

INCROYABLE : Concernant l’affaire icinoisy.fr, L’AFNIC, l’organisme auprès du quel, j’ai acheté le nom de domaine icinoisy.fr avait demandé au juge de condamner la commune de Noisy-le-Sec à verser pour procédure abusive !



JUSTICE- Affaire icinoisy.fr : Je suis condamné à verser 1 euro symbolique à la commune de Noisy-le-Sec!

Par • 4 nov, 2008 • Catégorie: Portrait



NOS ELUS ANIMES

Dossier spécial 93sang30.com : l'Usine de Méthanisation de Romainville

Evénement


C’est maintenant dans les annales !

Conseil municipal du jeudi 27 novembre 2011 – 93sang30, le blogueur qui agace certains élus, super star du conseil municipal du 17 novembre 2011

Vidéo dédiée à ceux qui ignorent ou méprisent l'appel du 18 juin 1940 !Cliquez sur l’image puis lancez la vidéo

Conseil Municipal du 28 avril 2011, une nouvelle provocation de Jean-Paul Burot provoque une réaction de Nicole Rivoire… Cliquez sur l’image puis lancez la vidéo

Conseil Municipal du 26 mai 2011, après l’incident de dimanche dernier, Laurent Rivoire va bien… Cliquez sur l’image puis lancez la vidéo

Conseil Municipal du 28 avril 2011, quand Jean-Paul Lefebvre ose une comparaison… Cliquez sur l’image puis lancez la vidéo

Conseil Municipal du 28 mars 2011, quand Jean-Paul Burot amuse la galerie… Cliquez sur l’image puis lancez la vidéo

Citation du jour

"En politique, seuls comptent les actes !"